Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES
/
ATROCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATROCE
FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES SA

Numéro de dépôt :
94537951
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque ATROCE

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATROCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES domicilié(e) 38, Rue de Bassano, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES SA A l'attention de Madame AUBLE-GOUILLON - France.

La marque ATROCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATROCE est expirée depuis le 28 septembre 2004.

FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : COIN-COIN , MISTIGRI , SAVOIR-VIVRE


FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES SA - 38, Rue de Bassano, 75008 PARIS - France


FRANCE MEDIAS TELEMATIQUES SA A l'attention de Madame AUBLE-GOUILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

- Agence de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Service télématique A SAVOIR: Anecdotes historiques, géographiques, scientifiques, Faits culturels insolites, Histoires grinçantes, mots d'esprit